L’Alsace au XVIIème siècle

1.6. Les traités de Westphalie

En fait, les négociations sont engagées dès 1644 à Munster et Osnabrück entre les français d'Avaux et Abel Servien, les Impériaux Von Trautmannsdorf et Volmar, le Suédois Oxenstiern. Strasbourg y délègue de docteur Otto et Colmar Balthasar Schneider, qui ont la partie difficile face à d'aussi chevronnés diplomates. Bientôt la France demande de grandes parties de l'Alsace, contrairement aux accords de 1633 et 1634. Schneider se bat pour la sauvegarde des droits et privilèges impériaux des villes d'Alsace. On le rassure, mais la méfiance des villes grandit. Aux préliminaires de paix (13 septembre 1646), la France aurait la possession des territoires alsaciens des Habsbourg, mais les villes libres garderaient leur immédiateté d'Empire. La signature définitive du 24 octobre 1648 ne change pas grand'chose. Strasbourg sauve son indépendance. Les articles 75, 76 et 89 stipulent en particulier :

• Les Habsbourg cèdent à la France le Sundgau, Brisach, les seigneuries autrichiennes avec Ensisheim, le titre de Landgraviat de Haute Alsace, le Grand Baillage de Haguenau avec ses 40 villages et les villes de la Décapole.
• Le roi de France acquiert le titre de Landgrave de basse Alsace, ce qui lui permettra bien des prétentions dans le futur.
• Le roi de France garantit leur immédiateté d'empire aux Seigneurs et Villes d'Empire (Décapole, évêque de Strasbourg, évêque de Bâle, Abbés de Murbach et Munster, Seigneurs de La Petite Pierre, Hanau Lichtenberg, Fleckenstein, Chevaliers d'Empire)…

Le traité comporte la clause « ita tamen » à savoir que cette déclaration ne devait pas porter préjudice aux droits souverains acquis par le roi. Ainsi formulée, cette décision, voulue par les deux camps, permet d'interpréter le traité comme on le veut. Ainsi naît la « Question d'Alsace » : ce sera le droit du plus fort qui l'emporterait...